Logiciel TVA e-commerce

Un logiciel TVA qui décide ligne par ligne

La plupart des outils agrègent vos ventes et reportent des totaux. Nomad VAT prend la décision fiscale au niveau de la transaction, puis conserve la raison de cette décision.

Agréger n'est pas qualifier

Un total de ventes par pays ne dit pas quel régime s'applique. Deux ventes vers l'Allemagne peuvent relever de l'OSS pour l'une et d'une immatriculation locale pour l'autre, selon le pays de départ du bien et le statut du client.

Tant que la décision n'est pas prise à la ligne, elle est prise implicitement au niveau de l'agrégat — et ce qui est implicite ne se justifie pas.

Ce qu'un moteur transactionnel change

Cinq différences concrètes avec un outil de reporting classique.

Granularité

La décision est prise à la transaction

Chaque ligne porte son régime, son pays de taxation et son taux. Les totaux sont une conséquence, pas un point de départ.

Justification

Chaque décision conserve sa raison

La règle appliquée et les données utilisées restent attachées à la transaction. Un chiffre contesté se déplie jusqu'à sa source.

Incertitude

Le moteur signale au lieu de deviner

Une adresse incomplète ou un numéro de TVA invalide produit une alerte, pas une valeur par défaut qui traverserait la déclaration sans être vue.

Sources

Plusieurs plateformes, une seule période

Shopify, Stripe, Amazon et exports CSV se réconcilient sur la même période, avec le même moteur de décision.

Périmètre

La limite est annoncée

Ce qui sort du périmètre couvert est signalé comme tel. Un logiciel fiscal qui répond faux avec assurance est plus gênant qu'un logiciel qui demande une information.

France et Union européenne, e-commerce de biens et de services.

Le périmètre couvert

Qualification B2B / B2C et détermination du pays de taxation
Taux des 27 États membres, appliqués à la date de l'opération
OSS, IOSS, autoliquidation, régimes nationaux et exportations
Périmètre e-reporting France : facturation, transaction, paiement

Questions fréquentes

Voyez la décision, pas seulement le total

Déposez un export : chaque transaction repart avec son régime et sa justification.